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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La FranÇaise d'Horlogerie
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
La FranÇaise d'Horlogerie S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1542911
Date de dépôt :
25/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1999
Marque figurative de La FranÇaise d\'Horlogerie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La FranÇaise d'Horlogerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La FranÇaise d'Horlogerie domicilié(e) 23, Rue Réaumur, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre FranÇaise de l'Horlogerie et des Microtechniques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542911.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 février 1999.

La FranÇaise d'Horlogerie a également déposé les autres marques suivantes : KAMATZONIC , (Marque figurative) , KAMATZ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , KAMATZONIC


La FranÇaise d'Horlogerie S.A.R.L. - 23, Rue Réaumur, 75003 PARIS - France


Chambre FranÇaise de l'Horlogerie et des Microtechniques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques